Déstabilisation du transport aérien : la baisse de 40% du prix du billet d'avion, une mesure populiste et irrationnelle, parmi les 10 causes majeures évoquées par l'ex-DG de Congo Airways ! - Scoop RDC
mai 24, 2022 - Scoop RDCDéstabilisation du transport aérien : la baisse de 40% du prix du billet d'avion, une mesure populiste et irrationnelle, parmi les 10 causes majeures évoquées par l'ex-DG de Congo Airways ! Scoop RDC...
Dans les transports en commun allemands, un forfait à 9 euros qui fait craindre le chaos - Libération
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«Public-privé: osons le meilleur des deux mondes pour nos services publics!» – la tribune d'Olivier Grunberg - L'Opinion
mai 23, 2022 - L'Opinion«Public-privé: osons le meilleur des deux mondes pour nos services publics!» – la tribune d'Olivier Grunberg L'Opinion...
Parlement européen-marché carbone : impossible de distinguer les véhicules privés et les VUL pour l'IRU - TRM24
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La quasi-gratuité dans les métros, trams mais aussi trains est-elle une bonne idée? - BFM Business
mai 14, 2022 - BFM BusinessLa quasi-gratuité dans les métros, trams mais aussi trains est-elle une bonne idée? BFM Business...
Gouvernement : quelles règles pour la reconversion des ministres sortants ? - Les Échos
mai 17, 2022 - Les ÉchosGouvernement : quelles règles pour la reconversion des ministres sortants ? Les Échos...
Quelle différence entre la loi et le règlement ? – Fiches / Cours
Droit des transports; Quelle différence entre la loi et le règlement ? septembre 25, 2019 Cours droit 9) Cours d'introduction au droit 0. LA LOI ET LE RÈGLEMENT. Le mot « LOI » est ici pris dans un sens très large. Il recouvre toutes les dispositions publiques formulées par écrit, présentant un caractère général, impersonnel et obligatoire. La « LOI » ainsi entendue, recouvre en ...
LOI n° 2019-486 du 22 mai 2019 relative à la croissance et la ...
I.-Le code de commerce est ainsi modifié : 1° L'article L. 123-9-1 est abrogé ; 2° Le chapitre III du titre II du livre Ier est complété par une section 4 ainsi rédigée : « Section 4 « Des formalités administratives des entreprises « Art. L. 123-32.-La présente section est applicable aux relations entre, d'une part, les entreprises et, d'autre part, les administrations de l'Etat ...
Histoire de l'électricité — Wikipédia
Présentation générale. L'électricité existe depuis les débuts de l'univers qui est composé, selon des principes physiques, de « matière ». Son histoire créée par les hommes remonte aux débuts de l'humanité.Si l'électricité est partout présente dans la Nature de façon très discrète la plupart du temps, elle se manifeste néanmoins de manière très spectaculaire et brutale ...
Marchés privés de travaux et commande publique - EFE
Les règles applicables aux marchés privés et publics de travaux présentent des différences, ... (art. L. 2111-9-4 du Code des transports issu de l’ordonnance n° 2019-552 du 3 juin 2019 portant diverses dispositions relatives au groupe SNCF). Les règles de passation des marchés privés de travaux . Auparavant, les règles de passation des marchés privés de travaux relevant de la ...
L'indice BT01 : comment ça marche ? Comment le calculer
Révision du prix en une seule fois. Lorsque votre contrat mentionne une révision du prix de votre achat en une seule fois, alors celle-ci est calculée par rapport à la variation de l'indice BT01 connu entre la date de signature de votre contrat et la date d'obtention du permis de construire + 1 mois ou alors la date d'obtention du prêt immobilier + 1 mois.